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Marques déposées par monsieur Jean-Guy Barboteau
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ASSISTANT TOILETTES A.M.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSISTANT TOILETTES A.M.A.
Monsieur Jean-Guy Barboteau

Numéro de dépôt :
96623286
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque ASSISTANT TOILETTES A.M.A.

Déposée le 29 avril 1996 par monsieur Jean-Guy Barboteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSISTANT TOILETTES A.M.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est monsieur Jean-Guy Barboteau domicilié(e) 7, chemin de St Forget, 78460 Chevreuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Guy Barboteau - France.

La marque ASSISTANT TOILETTES A.M.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISTANT TOILETTES A.M.A. est expirée depuis le 29 avril 2006.

Jean-Guy Barboteau a également déposé les autres marques suivantes : A.M.A. APPAREILS MOBILITE-ASSISTEE


Monsieur Jean-Guy Barboteau - 7, chemin de St Forget, 78460 Chevreuse - France


Monsieur Jean-Guy Barboteau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

à savoir bras articulés, destiné à soutenir et à aider les personnes à mobilité réduite à s'asseoir sur les toilettes à usage médicale ou non médicale

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.